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En deux semaines nous avons vu passer :

- la journée mondiale de l'Art, le 15 avril.  

- la journée mondiale du Livre & du Droit d'Auteur, le 23 avril.  

- la journée mondiale de la Propriété Intellectuelle, le 26 avril.  

Aujourd''hui. Un peu "doublon" de la précédente mais pas tout à fait, car cette fois toutes les créations sont englobées, et non plus juste les littéraires. Créations qui peuvent être artistiques, ou pas. 

C'est aussi pour les distraits dans mon genre
une belle occasion de se rattraper d'avoir oublié de fêter le 23...  

Statue, recueil de nouvelles, portrait sur toile, brevet d'un nouvel appareil pour cuire les nouilles à point, logiciel de jeu vidéo : même combat. Tout cela entre dans la catégorie des "oeuvres de l'esprit". Tout cela est concerné par le Code de la Propriété Intellectuelle.  

Comme nous sommes sur un blog concernant plus les livres que les engins de cuisine ou les voitures... on va se focaliser sur les créations artistiques, celles que régit le "droit d'auteur" à proprement parler. Cependant, les oeuvres de l'esprit ne s'arrêtent pas là. Par exemple, le téléphone, la tablette ou l'ordinateur qui servent à consulter cette page ont été mis au point par quelqu'un, qui à défaut d'en inventer le concept de base a détaillé la façon de l'employer. On trouve ici les brevets d'invention et les dépôts de marque.

Il existe un brevet pour les bonshommes de neige.... le saviez-vous ?
Un peu abusif... et celui qui l'a déposé le savait.  C'est tout de même intéressant, mais plutôt en tant qu'oeuvre d'art, comme les toiles représentant une surface lisse ou les objets du quotidien étiquetés d'un autre nom.

Car si une invention doit apporter quelque chose de vrai neuf, ce n'est pas le cas du dépôt de marque, qui fixe des particularités. 

Au niveau artistique, la création se définit également par ce qu'est l'objet achevé (au point  en partie). On ne protège pas une idée, mais une oeuvre, constituée d'un ensemble d'idées et d'une manière de les mettre en forme. 

Cela vaut mieux, d'ailleurs, car les oeuvres artistiques parlent à ceux qui les lisent, regardent ou écoutent par des références à d'autres choses, antérieures, voire ancestrales, ou carrément ordinaires. Avec ici un piège : celui du cliché ou du plagiat, lorsque le remploi est trop évident et pas assez novateur ou persnnalisé. Pourquoi, alors, ne pas s'éloigner totalement de ce qui a précédé ? D'abord parce que créer totalement n'est pas facile, après des millénaires d'imaginaire humain, ensuite parce que ces "micro-reprises" constituent de points d'attache pour l'esprit du "consommateur". Un langage, en somme, qui vient d'ajouter à celui des mots eux-mêmes.  

Dès lors, on pourrait se dire que l'auteur n'est pas propriétaire. Il faut croire que c'est l'avis de beaucoup de monde, étant donné la quantité d'oeuvres piratées. Hé bien si. Au même titre qu'une maison ne se limite pas à un empilage de briques, un livre n'est pas un empilage de mots. Il y a fallu le savoir-faire du maçon et de l'architecte. 

Beaucoup de choses, de nos jours, sont  disponibles gratuitement. Cela ne signifie pas qu'ils soient "libres de droits". Ce terme est d'ailleurs trompeur, car il incite à penser que les oeuvres  concernées n'appartiennent à personne, ce qui n'est en France vrai que pour les oeuvres passées dans  le domaine public. Comment fonctionnent les banques d'images "libres de droits" ? J'avoue ne rien en savoir et être très intriguée à ce sujet. Une histoire d'agences qui gèrent le stock, je crois. C'est en tous cas très différent des textes ou images tombées dans le domaine public et effectivement libres.

Employer un poème de Baudelaire est autorisé sans condition. Un roman de Georges Orwell ne n'est pas. Non pour une raison relative à l'oeuvre mais à cause de la durée du droit d'auteur. Celle-ci varie d'un pays à l'autre. En France (comme en beaucoup de pays), elle est de 70 ans. Georges Orwell étant mort en 1950, ses oeuvres sont encore protégées. Tristan Bernard, mort en 1947, est passé dans le domaine public depuis peu. Charles Beaudelaire, mort en 1867 l'est depuis un bon moment.

Attention : il y a des variantes selon les pays.

Pour les auteurs actuels ou morts récemment, la question est vite tranchée et il n'est pas utile de sortir la calculette. 

Le titre, par contre, n'est pas protégé. On peut produire une oeuvre homonyme. Le seul inconvénient sera d'éviter la confusion par le lecteur cherchant à se procurer le livre. Il vaut également mieux ne pas produire quelque chose de trop proche.

Attention toutefois à ce que tel ou tel point de l'oeuvre n'ait pas été soumise à... un dépôt de marque. Auquel cas, c'est niet. Pas le droit, sauf autorisation du dépositaire (auteur ou éditeur). Le terme "super-héros", par exemple, est protégé. Ben voui... je l'ai découvert en rédigeant cet article. Avec stupéfaction, d'ailleurs !

Il y a aussi des exceptions au droit sur les textes, pour les citations brèves, si elles sont justifiées par le contexte où on les emploie. Quand est-ce justifié ? Quelle est la longueur à ne pas dépasser. Ces questions peuvent être épineuses, si on tient à rester dans ce qui  est autorisé.

Il faut aussi tenir compte de ce que les auteurs ou leurs ayant droits ne portent pas tous attention à la protection de leurs droits ou n'en ont pas les moyens. Les oeuvres d'auteurs connus sont plus surveillées, mais cela ne veut pas dire que celles d'auteurs inconnus sont disponibles... et encore moins que leurs droits représentent des clopinettes et n'ont pas à être respectés. 

Pour me la jouer rebelle, j'ajouterais que les petits auteurs perdent encore plus à une oeuvre piratée, par proportion du nombre d'exemplaires. Argument qui ne justifie pas pour autant que les célèbres doivent l'être (pas assez rebelle quand même pour dire ça...) 

D'autant plus que les droits ne se limitent pas à l'aspect financier, qui réside dans le "droit patrimonial", partie qui sera cédée à un éditeur si l'auteur ne désire pas le gérer lui-même (ou plutôt, il cédera une licence d'exploitation). Il existe aussi le "droit moral", qui consiste simplement à choisir les emplois qui seront faits de l'oeuvre.

L'argument "cela fait de la pub" est connu de tous (ou au moins beaucoup) d'auteurs. Oui mais non. D'abord parce que la publicité ne sera peut-être pas immense, ou bien pas celle souhaitée, ensuite parce qu'à force, cela peut faire connaître mais ne rapporter rien rapporter et faire même échapper factuellement le droit moral. Faire de la pub est une bonne intention, mais pour cela il n'est pas toujours utile d'employer l'oeuvre en entier ou en détail. Une photo de petite taille d'un tableau ou un extrait d'un texte peuvent illustrer un article. Diffuser la totalité d'un roman ou l'image en son entier et à grande définition est du piratage.

Ah oui, me dira-t-on, mais comment fait-on pour se cultiver quand le porte-monnaie est réduit, alors ? Hé bien, on va à la blitbliothèque, ou on profite des sites d'E-book gratuits à base de "domaine public". Voilà tout. Et là où ça tombe bien, c'est que beaucoup de "classiques" de la littérature en font partie. Là où c'est moins top c'est que les nouveautés littéraires ne sont pas du lot. 

 

Glisserai-je au passage une pub pour encourager les nouveaux auteurs et la microédition ? Non, ça sera pour une autre fois. D'ailleurs, je n'ai pas le temps. Vite-vite, poster.  

Bonne journée amis visiteurs lecteur, et promeneurs du web !

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